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Fouille archéologique avant construction

Des fouilles archéologiques menées à Keraorec avant un

Qui doit payer les fouilles - lemoniteur

Avant 2004, les principales lois concernant les fouilles archéologiques et les vestiges étaient : celle du 27 septembre 1941 validée en 1945) portant réglementation des fouilles archéologiques, grâce à laquelle les fouilles sont soumises au contrôle de l'Etat Pour les fouilles, une prise en charge par le FNAP (Fonds national pour l'archéologie préventive) est prévue lorsque l'aménagement qui donne lieu à l'intervention relève de la construction de logements sociaux ou de constructions individuelles La durée des fouilles archéologiques préventives varie selon l'intérêt des vestiges, la surface de fouille, leur profondeur, de quelques mois à plusieurs années. Le propriétaire du terrain doit attendre que tout le processus de fouilles soit terminé pour débuter sa construction

Des fouilles archéologiques avant la construction d'un

Saint-Philbert-de-Grand-Lieu : fouilles archéologiques

- soit les vestiges archéologiques présentent un intérêt réel et une fouille est prescrite sur les parcelles concernées par l'emprise des vestiges, avant que les travaux d'aménagement ne commencent Fouilles archéologiques préventives, place du Bouffay / allée de la Tremperie . Date du document : 15-03-2011. Le long des anciens quais du bras de la Bourse, comblé entre 1934 et 1938, la fouille préventive menée par l'Institut national de recherches archéologiques préventives (Inrap) en 2011 est réalisée avant les travaux d'aménagement des allées Flesselles, de la Tremperie. Une surface de 4 000 m ² a fait l'objet d'une fouille préventive dans l'ancien hôpital militaire de Rennes avant la construction d'un immeuble d'habitation

Législation et réglementation françaises des fouilles

Des fouilles archéologiques préventives ont eu lieu au Vieux Château du Neubourg (Eure) avant d'entamer le projet de restauration du site. Le Vieux Château et la Maison Neuve du Neubourg (Eure) ont.. Namur : bilan des fouilles au Grognon - JT 13h - 01/08/2018 A Namur, c'est la fin d'un important chantier archéologique. Pendant 16 mois, les archéologues ont passé le site préhistorique du.

Une quinzaine de tranchées d'un mètre de profondeur ont été creusées pour établir le diagnostic archéologique. Début octobre, la prairie de 15 000m2 sur laquelle s'érigeront 17 maisons, un.. Le service d'Archéologie Préventive d'Amiens Métropole assure la bonne gestion des opérations d'archéologie dans les aménagements réalisés sur le territoire d'Amiens Métropole. Il réalise des diagnostics et des fouilles sur prescription du Service régional de l'archéologie (DRAC Picardie) Vous pouvez demander son examen par le Service régional de l'Archéologie (SRA, DRAC Bourgogne - Franche-Comté) avant de déposer une demande de permis de construire ou le dossier de travaux. En cas de prescription d'un diagnostic archéologique, vous pouvez formuler une demande volontaire de réalisation de diagnostic, avant l'instruction des dossiers réglementaires ou l. Le but est de détecter, collecter et sauvegarder tous les éléments du patrimoine archéologique avant que la construction demandée ne sorte de terre. On appelle cela les archives du sol

Bonjour, Avez vous été confronté à ce genre de cas, que le terrain qui vous intéresse soit soumis à des fouilles archéologiques obligatoires avant toute construction (sinon le PC n'est pas délivré) ? Le problème c'est le retard que la procédure (administrative surtout) peut engendrer...ce genre de fouille n'entrainant pas de coût direct pour le propriétaire du terrain L'archéologie enrichit de façon remarquable la connaissance de notre passé avec une efficacité accrue, notamment grâce aux technologies de pointe, permettant un gain de temps considérable et une précision de plus en plus grande. En Wallonie, les fouilles de sauvetage se raréfient au profit des interventions d'archéologie préventive Retour du permis de construire positif mais réalisation de fouilles archéologiques préventives obligatoires. Nous étions au courant bien en amont ainsi que le constructeur que des fouilles allaient être réalisées avant le début de la construction. Ma question est la suivante : Après la réalisation de ces fouilles, une autre étude de sol est-elle nécessaire ? Sachant que l'Inrap. Les fouilles archéologiques : cauchemar de promoteurs ? Au Grand-Duché de Luxembourg comme ailleurs, certains sites sont connus, le cas échéant répertoriés, pour leur « sensibilité archéologique ». Ils sont susceptibles d'accueillir des objets qui intéressent l'Histoire. Si la découverte de vestiges est une aubaine pour certains, la perspective de pareilles trouvailles peut. Archéologie préventive pour les grands projets Avant d'engager des travaux d'aménagement ou d'urbanisation d'importance comme la construction d'une autoroute, d'une ligne TGV le terrain est examiné par des archéologues*. Le diagnostic archéologique se fait en principe par sondages à intervalles réguliers sur le terrain.

Travaux, constructions, terrassements et aménagements sur

À Namur, en Belgique, des fouilles archéologiques ont failli être enterrées sous couvert de confinement. L'épisode illustre la fragilité du système de protection du patrimoine archéologique La fin des fouilles archéologiques préventives est prévue pour dimanche, sauf si le préfet demande, comme il l'a fait ces derniers mois, une nouvelle prolongation. A la fin des fouilles, le.. Durant plusieurs semaines, des fouilles archéologiques ont été menées sur le site d'implantation d'une grande surface à Capendu dans l'Aude. Avec de belles découvertes Avant le début de la construction et conformément aux règles de droit public, le préfet a prescrit la réalisation d'un diagnostic archéologique et la réalisation de sondages, puis la réalisation de fouilles archéologiques destinées à sauvegarder les vestiges dont la présence avait été établie

Permis de construire avec des vestiges archéologiques

  1. Les campagnes de fouilles archéologiques préventives ou programmées révèlent à chaque fois leurs lots d'indice sur l'histoire locale. Haut-Touquet : une zone historique dense. Avant l'aménagement de la ZAC situé dans le quartier du Haut-Touquet, des fouilles archéologiques préventives ont eu lieu durant l'hiver 2005-2006. Cette zone a mis en évidence une dense occupation.
  2. Ces éléments de notre mémoire se trouvent menacés par tout type de travaux de construction et il convient donc de les préserver par des mesures de sauvegarde, comme le diagnostic et énventuellement la fouille. La loi pour l'archéologie préventive a vu le jour en 2001 et a été modifiée plusieurs fois depuis. La promulgation de cette loi a constitué une étape importante de la.
  3. Les fouilles archéologiques programmées (au contraire des fouilles de sauvetage menées plus rapidement lors de la construction d'une autoroute par exemple) se déroulent sur quelques semaines pendant plusieurs années, généralement l'été, quand chercheurs et étudiants sont disponibles et que la météo est favorable
  4. Le Service Régional de l'Archéologie des Hauts-de-France a le plaisir de vous annoncer la parution du dernier numéro de sa collection « Archéologie des hauts-de-France » intitulé « Avesnes-lès-Bapaume, une agglomération routière sur la voie romaine Amiens-Cambrai ». Ce numéro est consacré aux fouilles archéologiques qui se sont déroulées à Avesnes-les-Bapaume en 2017. En..
  5. Au Service départemental d'archéologie, le pôle Archéologie préventive réalise des diagnostics et des fouilles archéologiques avant certains travaux d'aménagements, publics ou privés. Ses missions. concilier la préservation du patrimoine et l'aménagement du territoire, accompagner les travaux d'infrastructures par l'archéologie préventive et renseigner les documents d.

Les étapes du diagnostic Inra

  1. Les fouilles archéologiques de l'ancien site Match Le site dit de l'ancien Match à Obernai, d'une surface de 1 ha, a fait l'objet d'une fouille archéologique préventive entre les mois d'avril et de juillet dernier, préalablement à un programme de réaménagement urbain
  2. Les prescriptions archéologiques peuvent comporter : 1° La réalisation d'un diagnostic qui vise, par des études, prospections ou travaux de terrain, à mettre en évidence et à caractériser les éléments du patrimoine archéologique éventuellement présents sur le site et à présenter les résultats dans un rapport ; 2° La réalisation d'une fouille qui vise, par des études, des.
  3. La fouille archéologique Licence d'archéologie - 2ème année Cours n° 3, Méthodes de l'archéologie - F. Giligny Université de Paris 1 - UFR d'Histoire de l'Art et d'Archéologie. 2 La fouille • Introduction • 1. Les contraintes et les choix • 2. Les étapes du processus de fouille • 3. Les sondages • 4. La fouille : méthodes et techniques • 5. Les archives de.
  4. DÉCOUVERTES ARCHÉOLOGIQUES À BEYROUTH 91. Si l'emplacement du tell ancien était ainsi assez exactement connu, on pouvait craindre que l'arasement des constructions médiévales à la fin du siècle dernier, puis les fondations des immeubles des années trente et cinquante ne l'aient fait complètement disparaître

Fouilles archéologiques : quelle réglementation - Tous en

Visite de la fouille archéologique de Moingt, 18 septembre 2020 14:00-19 septembre 2020 15:00, Montbrison. Gratuit|Sur inscription vendredi 18 septembre - 14h00 à 16h00 samedi 19 septembre - 10h00 à 15h00. Avec ses 2000 m2, la fouille qui se déroule actuellement à la Rue du Repos à Montbrison-Moingt est la plus vaste fenêtre jamais ouverte sur l'agglomération antique d'Aquae. Les plus anciennes structures d'habitat fouillées dans le méandre du Doubs (Saint-Paul) datent du premier âge du Fer (Hallstatt ancien) et se présentent sous la forme d'une petite construction de plan circulaire, d'un foyer, d'empierrements et de fosses Des fouilles avant la construction de la prison à Ifs. Ouest-France.fr. Suivre. il y a 10 mois | 143 vues. Fouilles Ifs. Signaler. Vidéos à découvrir. À suivre. 0:57 . Fouilles archéologiques avant travaux routier. Ouest-France.fr. 1:10. Des fouilles dans deux sites archéologiques - Fouilles archeologiques à Caudan. Ouest-France.fr. 1:39. Fouilles archéologiques à Kerlinou. Ouest. Ce type d'archéologie a besoin de modéliser des bâtiments ou monuments issus de fouilles pour que les archéologues illustrent rapidement les rapports qu'ils doivent faire avant que tout soit recouvert. Pour exemple, les fouilles de sauvetage réalisées par L'INRAP (Institut de recherches archéologiques préventives) avant la construction de l'auditorium de Bordeaux. Je cite un.

La protection de l'archéologie doit être également prise en compte à l'occasion des autorisations d'aménager un terrain de camping et de caravanage qui tiennent lieu du permis de construire, ou valent absence d'opposition à la déclaration de travaux exemptés de permis, pour les constructions et installations prévues dans les demandes (art. R. 443-7-3 du code de l'urbanisme) L'ensemble des jardins familiaux implantés sur l'emprise de la ZAC intercampus ont été rasés pour être reconstruits un peu plus loin. La parcelle qu'occupaient Antonio et Victor Debaros, en haut de la rue de Rouen, sera elle aussi défrichée. Et ce, même si elle ne faisait pas partie des jardins familiaux. « Cette parcelle était implantée sur un terrain privé (les jardiniers. L'Association pour la recherche archéologique au Pays de Sarrebourg (Araps) a tenu son assemblée générale 2019 pour un bilan très positif. Avec un grand plaisir : le retour à la fouille.

Le Pôle archéologique de la ville de Paris - Ville de Pari

Durville, Georges, « Les fouilles de l'évêché de Nantes 1910-1913 », Bulletin de la Société Archéologique et Historique de Nantes et de la Loire-Inférieure, 1913, supplément. Lacoste, Nicolas, Nantes, Porte Saint-Pierre : rapport de fouille archéologique, Ville de Nantes, Direction du Patrimoine et de l'archéologie, Nantes, 201 C'était avant que ne se multiplient, en France, les fouilles des sites ruraux, avant le démarrage de l'archéologie médiévale en Italie et en Espagne, avant même que paraissent les grandes monographies sur Wharram Percy, Rougiers, Brucato, Kootwijk2. Sans vouloir présenter une nouvelle synthèse qui demanderait plus de place, il n'est sans doute pas sans intérêt de faire le point sur.

Toute personne devant payer une fouille préventive peut solliciter le concours financier du Fonds National pour l'archéologie préventive (le montant accordée à hauteur de 50 % du coût prévisionnel). Les demandes de subvention doivent être adressées à la Direction régionale des affaires culturelles compétente (pour la Normandie, 13 rue Saint-Ouen, 14000 Caen). La liste des pièces. Les fouilles archéologiques actuelles prennent place à l'emplacement de l'église moderne Saint-Éloi, reconstruite en 1632 par l'ordre des Barnabites. Quelles sont les premières découvertes. Fouilles archéologiques : Une technique de construction unique mise au jour dans le Niolu Nicole Mari le Mercredi 3 Septembre 2014 à 23:01 La nouvelle campagne de fouilles archéologiques, qui a été menée, ce mois d'août, pour la 5ème année consécutive, sur le site d'U Castellu di Sarravalle, à Calacuccia au Niolu, a livré de nouveaux trésors Contrairement à la majorité des cantons suisses, le Valais ne procède pas aux fouilles archéologiques, mais délègue cette tâche à des entreprises spécialisées en la matière. En revanche, il est de la responsabilité de l'Office cantonal d'Archéologie de gérer les procédures administratives en préavisant les constructions en secteur archéologique, de suivre les dossiers et de. Sarrazac, tranchées de diagnostic avant la construction d'une station de traitement des eaux. Sarrazac, tranchées de diagnostic. Thémines, sondage d'une cazelle, carrière du Mas du Causse. Concorès, château de Clermont, diagnostic . Fouilles archéologiques, protohistoire, Luzech, construction de la cité scolaire. Luzech, cité scolaire, céramiques de l'Age du fer. Fouilles.

À visiter, Portes ouvertes : Visite de la fouille

  1. er votre projet avant même le dépôt du permis de construire ou du dossier de travaux, etc. Votre courrier doit comporter : une demande d'information sur la « susceptibilité » archéologique du terrain concerné (art. 10 du.
  2. ent les sols du.
  3. La construction de ce pont provisoire a déplacé des tonnes de terre sur une zone destinée à la fouille archéologique. (Photo GK / Rue89 Strasbourg / cc

Les fouilles permettront de vérifier si des artefacts ou des ossements se trouvent enfouis dans les terrains visés par les travaux, avant d'amorcer quelque construction que ce soit. 3- Le projet. Les aménagements publics médiévaux sont peu nombreux et n'ont quasiment pas fait l'objet d'interventions archéologiques. Les fouilles à l'emplacement de l'extension du Palais de Justice ont concerné des terrains vagues situés à l'arrière de l'hôtel de ville, édifié à partir du XIV e siècle, où s'entrainaient les arbalétriers de la ville

Redevance d'archéologie préventive - professionnels

L'ampleur des fouilles archéologiques répond à celle de ce centre ambitieux : « On est sur près de neuf hectares, ce qui, même à l'échelle de la région, est remarquable, avec trois grandes périodes chronologiques, l'Antiquité, le Néolithique et le Paléolithique, et six secteurs de fouilles, explique Grégory Debout, responsable du SAI 78-92, Ce chantier est une aventure en soi Lors de la construction de l'hôpital de la citadelle, des démarches exploratoires de ce genre n'ont pas été entreprises. C'est l'administration wallonne du patrimoine qui procède à.

Pour avoir une idée de son débit naturel avant la construction des barrages Zola et Bimont, il faut se reporter aux mesures faites en amont de ce dernier (cf. P. F. Bernascolle, L'or bleu du Tholonet, Les Presses du Midi, 2019, § 2.1) : là, le ruisseau est à sec en été. Si ce n'était pas différent il y a plus de 2000 ans, il fallait probablement en période de sécheresse aller. Fouilles archéologiques sur le site de Ville Evrard à Neuilly-sur-Marne. Seine-Saint-Denis . 25:32. Le mystère des guerriers sans tête - Centenaire des premières fouilles du site archéologique de Roquepertuse. Ville de Velaux. 2:26. Reportage - Des fouilles archéologiques sur le site de la Grande Rivoire. téléGrenoble. 1:54. Fouilles archéologiques site d'Auvours. Ouest-France.fr. 1. Témoignage de 10 ans de fouilles, la crypte archéologique donne des indices exceptionnels sur les premières années de construction de l'Abbaye Royale. Des traces des bâtisseurs à la découverte de sépultures en passant par la toute première église, ces fondations sont désormais visibles et expliquées en toute simplicité par les animations d'Ève DERŒCK

Video: Fouille — Wikipédi

Fouiller avant de construire « Elle peut ordonner des fouilles archéologiques de la parcelle, détaille Christiane Le Bras. Soit deux années environ pendant lesquelles on ne pourra pas faire les travaux dans le jardin ! » À Meaux plusieurs vestiges ont déjà été découverts lors de travaux, mais la paroissienne ne se laisse pas décourager. « Nous irons voir la Drac pour expliquer. Des fouilles archéologiques hors du commun au Carbet avant la construction d'immeubles. Publié le 31 mars 2018. Architecture patrimoine. Un projet de construction d'immeubles à l'angle de la place Jules Grévy et de la rue Pory-Papy, ainsi qu'à l'angle des rues Doume et Perrinon, a nécessité un diagnostic archéologique prescrit par l'Etat. Cette opération a permis de. La fouille archéologique : Elle se déroule généralement après le diagnostic, Cette découverte s'est déroulée durant le chantier de fouilles de sauvetage en 2007 à Laniscat avant la construction de la route RN 164 vers Gouarec. Tumulus de Kergroas. Paule. Côtes-d'Armor. De 1988 à 2001, un vaste projet archéologique se déroule à Paule afin d'étudier précisément la.

Arkemine - Recherche et Archéologie préventive - En pratiqu

Du coup, des fouilles vont être lancées avant d'entreprendre la phase de construction de la résidence universitaire. L'opération débutera début janvier 2014 et sera assurée par différents. Avant d'entamer des travaux sur un terrain susceptible de receler un site archéologique, il convient donc de saisir le Service Régional de l'Archéologie. Le programme d'opérations préventives à l'échelle régionale est examiné en CIRA, celui des grandes opérations de sauvetage (constructions d'autoroutes ou de lignes de TGV, par exemple) en CNRA. Ce type de fouilles n'a. Avec ce coffret de fouille archéologique, votre enfant remonte le temps pour revivre la fièvre des archéologues ! Paré pour déterrer les huit trésors enfouis dans le bloc de plâtre ? Votre petit chercheur commence par s'équiper des lunettes de protection. Le manuel d'instruction le guide dans sa fouille et dans l'utilisation des différents outils Ce genre de fouilles archéologiques en amont est crucial puisque les peuples autochtones du secteur n'avaient pas de système d'écriture, souligne M. Gates St-Pierre. «L'archéologie est.

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  1. Avant le démarrage d'un gros chantier de construction ou d'aménagement, il arrive que le préfet de région prescrive un diagnostic archéologique à l'INRAP, cela afin d'éviter que le chantier soit éventuellement interrompu en cours de travaux. Si les sondages de terrain effectués ne révèlent aucune trace historique intéressante, la construction (d'une zone pavillonnaire, par exemple.
  2. istratif 1. Une archéologie, des lois Pendant longtemps, l'archéologie a été une discipline d'amateurs ; une discipline non réglementée.
  3. Un propriétaire peut néanmoins interroger le service de l'État chargé de l'archéologie territorialement compétent pour s'informer de l'éventuelle localisation de son terrain dans une zone de présomption de prescription archéologique et, avant d'engager tout projet d'aménagement, de savoir s'il donnera lieu à des prescriptions archéologiques. Le financement des fouilles repose.
  4. C'est pour cela que parfois des archéologues viennent détecter et étudier les vestiges avant que le chantier de construction démarre. À Villers-Cotterêts, ressusciter l'histoire architecturale du château. À Villers-Cotterêts, les opérations d'archéologie préventive - diagnostic et fouille - sont menées par le service archéologique du département de l'Aisne et par l.
  5. La même année, un nouveau projet de construction rue Sainte-Austreberthe nécessite la démolition de bâtiments pré-existants et requiert l'intervention des archéologues qui sont chargés d'évaluer le potentiel archéologique du site, avant la construction de douze logements. La zone fouillée se situe non loin de l'ancienne abbaye Sainte-Austreberthe (actuel lycée Édouard.
Drac Grand Est - Ministère de la Culture

Une fouille d'archéologie préventive est une opération de recherche, sur une durée limitée avant un aménagement (construction, urbanisme) des traces de la vie quotidienne des populations du passé. C'est l'étude du mode de vie qui importe. Il ne s'agit pas d'une chasse au trésor ! Les fouilles réalisées dans le cadre d'un programme de recherche sur une longue durée. Il prévoit également réaliser une fouille archéologique complète des sites DjEt-01 et DjEt-07 avant toute intervention prévue dans le cadre des travaux de construction. It also plans to carry out a complete archaeological dig on sites DjEt-01 and DjEt-07 before undertaking any construction work Les traditionnelles fouilles estivales se poursuivent cette année sur les sites archéologiques de Vieux-la-Romaine. Depuis le 6 juin, une quinzaine de bénévoles encadrés par des archéologues professionnels explorent dans les moindres recoins le « forum » de Vieux. Cette commune est en réalité une ancienne capitale antique autrefois appelée Aragenua. Le forum est un espace sous.

La Cité de David, un parc archéologique israélien, est située dans le quartier palestinien de Silwan à Jérusalem-est occupée. Après plus de cent ans de recherches archéologiques menées. FOUILLES, archéologie - 75 articles : ARCHÉOLOGIE (Méthodes et techniques) - L'archéologie de terrain • ARCHÉOLOGIE (Méthodes et techniques) - L'archéologie sous-marine • ARCHÉOLOGIE - L'avenir de l'archéologie • ARCHÉOLOGIE • CAMPANA (COLLECTION) • YARMOUTH (TEL) • OUGARIT (site archéologique) • CHAMPOLLION (J.- F.) • PALATIN, Rome (archéologie) • TELL ES-SAKAN. Préalablement à la construction de logements sociaux sur l'avenue Rouget-de-Lisle, à Vitry-sur-Seine, un diagnostic est mené par le service archéologie du conseil départemental depuis lundi.

Les indices archéologiques tirés de la fouille et ce que l'on sait par ailleurs de l'histoire d'Entremont permettent de dire que cet atelier fut construit lors de l'extension de l'oppidum, vers le milieu du 2 e siècle, puis détruit et abandonné lors d'un assaut donné par une armée romaine. En effet, nous avons trouvé des traces d'incendie et un boulet de baliste en. Le site archéologique de Bibracte fait l'objet d'un programme de recherche international engagé dès 1984. Décidé par le ministère de la Culture et coordonné par Bibracte EPCC, ce programme est mis en œuvre par les partenaires scientifiques du Centre archéologique européen. Pour prendre connaissance du bilan du cycle quadriennal 2013-2016 et du programme scientifique 2017-2020.

Des fouilles archéologiques avant de construire la caserne Tronville-en-Barrois | Urbanisme Des fouilles archéologiques avant de construire la caserne 16:10 - Temps de lecture Lors de fouilles archéologiques en 2008, des vestiges appartenant au dernier des 3 moulins à avoir été construit — celui à vapeur — ont vraisemblablement été localisés. Un dossier à fouiller! Énergies renouvelables. En 1668, Charles Le Moyne fait construire un moulin à vent. Dans la seigneurie naissante, le bâtiment a.

Avant le début de la construction du deuxième collège de la commune, des fouilles archéologiques préventives ont été réalisées. Un cimetière de l'âge de bronze a été découvert La fouille de la Place du Cheval-Rouge s'est déroulée de mai à novembre 2012, en amont de la construction d'un parking souterrain de cinq niveaux. L'équipe d'une quinzaine d'archéologues sur le terrain, a fouillé toute la surface du parking sur environ 1,5 m de profondeur, épaisseur des couches archéologiques. Au final, ce sont 3 000 de ces couches qui ont été enregistrées. la Des fouilles archéologiques de Boscoreale Ils ont mis en lumière une série de villas romaines, après quelques découvertes d'objets et les murs romains lors de la construction d'une route Torre Annunziata Cette première fouille est en cours depuis un peu plus d'un mois, avant d'être abandonnée en raison de l'absence de vestiges archéologiques trouvés. on effectue une seconde.

Autun - Nos balades en camping-carArchéo- logie | Département du LotAu Frioul, Le Dernier Vestige du Pont Transbordeur, MarseilleLa Bourse - Marseille - Inrap

Pendant deux mois, une équipe de cinq archéologues a effectué des fouilles archéologiques préventives à l'emplacement du projet immobilier pôle entrée de ville de Saint-Paul, près de la. Autignac : fouilles archéologiques pour la STEP rapport négatif Publié le 18 mai 2019 par autignac ensemble Le Syndicat Mare et Libron nous a annoncé que la D.R.A.C. allait présenter un rapport négatif sur les fouilles archéologiques effectuées près du cimetière neuf en vue de la construction de la nouvelle station d'épuration type roseaux plantés Des fouilles préventives avant la construction d'une place à Beaucamps-le-Vieux Avant de pouvoir procéder à l'aménagement d'une nouvelle place, des fouilles préventives sont engagées. Avant la loi du 7 juillet 2016, les biens archéologiques mobiliers et immobiliers découverts appartenaient pour moitié au propriétaire du terrain et pour moitié à l'État. Depuis cette loi, le propriétaire n'a donc plus aucun avantage particulier à effectuer des fouilles archéologiques sur son terrain Une fouille archéologique préventive au cœur de la ville antique de Saintes Avant la construction du projet d'extension de l'EHPAD de La Providence à Saintes, un diagnostic archéologique a été prescrit par les services de l'Etat (Drac - Service régional de l'Archéologie), conformément à la loi sur l'archéologie préventive du 17 janvier 2001, qui prévoit l'intervention. Première fouille du genre pour Jussy. Avant la construction de 15 nouvelles résidences pour le nouveau Clos Saint Hilaire à Jussy, la société Promotion et Patrimoine a effectué un.

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